Réponses aux demandes d’accès à l’information | Hydro-Québec Objet : Extraits des procès-verbaux de réunions du Conseil d’administration d’Hydro Québec de 1952 à 1957 Publié sur le site Web : 2024‑10‑16 Transmis au demandeur : 2024‑10‑10 DAI-2024-0430-lettre-reponse pdf [PDF 158 ko] DAI-2024-0430-documents zip [ZIP 4 Mo]
Hydro-Québec nomme l’honorable François Rolland à titre de . . . Ayant occupé plusieurs postes chez Fasken Martineau entre 1975 et 1996, il a été juge à la Cour supérieure de 1996 à 2015 et juge en chef de 2004 à 2015 L’honorable François Rolland a présidé de nombreux procès dans tous les domaines du droit
Résolution municipale de participation et d acceptation de la . . . Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de (nom de l’organisme admissible), tenue le (jour mois année), à laquelle étaient présents (nom d’un élu), (secrétaire-trésorier), et (nom du ou des conseillers) ATTENDU QUE (nom de l’organisme admissible) est admissible au Programme de mise en
Programme Démonstration technologique et commerciale CONTRAT Le procès-verbal de cette réunion, rédigé par le Participant et approuvé par Hydro-Québec, est un rapport d’étape Le Participant doit proposer un Plan de suivi préliminaire lors de la réunion de démarrage pour
Projet du complexe de la Romaine | Hydro Québec Vidéo : Le complexe de la Romaine : œuvre des bâtisseurs d’eau du XXIe siècle Découvrez les bâtisseurs d’eau du XXIe siècle, les retombées positives du complexe de la Romaine et les actions réalisées en matière d’environnement et de développement durable